Droit de l'Environnement

Définition du droit environnemental

le droit de l’environnement est par définition le concept qui appel à la  protection et la préservation de la nature,

Qui incite à la lutte contre les nuisances et qui vise l’aménagement de l’espace rural, urbain et du patrimoine culturel.

En terme juridique il constitue une science toute jeune est récente, le droit environnemental englobe des lois, décrets,  arrêtés, circulaires, directives et règlements issues d’une législation et qui sont applicables à tout citoyen, ajouter à cela des normes, des lignes directrices et des recommandations édictées aux administrateurs et aux dirigeants.

L’alliance entre les sciences de la nature et les sciences juridiques ont fait ressortir le droit de l’environnement considéré comme la troisième génération des droits de l’homme

En entend donc par droit de l’environnement, le droit de   protection,   droit de préservation et de sauvegarde de la nature et de sa  composante, c’est la lutte contre toutes nuisance pouvant atteindre l’espace rural, urbain et le patrimoine naturel et culturel. Sa première application fut en France par l’application de la loi portant sur la protection de la nature rendue publique le 10 juillet 1979 , l’Algérie adopta cette approche en 1983 représentée par l’article 01 du premier chapitre de la Loi n° 83-03 du 5 février 1983 relative à la protection de l'environnement , et qui dans son contenu appelle à :

u la protection, la restructuration et la valorisation des ressources naturelles,

u la prévention et la lutte contre toute forme de pollution et nuisance,

u l'amélioration du cadre et de la qualité de la vie.

Le but visé par cette alliance est par excellence:

uLa sauvegarde, la protection et la préservation de  l’environnement et de sa qualité ; 

u La sécurité sanitaire de l’être humain ;

u La gestion rationnelle des ressources naturelles ;

u La lutte contre les problèmes de l’environnement, sur l’échelle régionale voir aussi planétaire et leurs conséquences sur la vie des humains, des végétaux et des animaux.

u Protéger le sol, l’air et l’eau et réparer les dommages causés par l’homme.

Cependant les scientifiques, les chercheurs et la société entière doivent assimiler et comprendre les normes juridiques qui réglementeront la relation homme environnement. A cet effet les chefs d’états en collaboration avec les spécialistes du domaine, doivent atteindre  les objectifs précités en adoptant de nouvelles alternatives, en prenant la protection de l’environnement comme un devoir d’état, qui doit être financer des fonds d’état, prendre des mesures d’interdictions et d’obligations, fixer des couts pour les biens de l’environnement et subvenir, financier et encourager l’investissement concernant l’environnement. Il on résulte que tout un chacun, est dans l’obligation de connaitre cette gammes de lois et de décrets dans le but de les appliquer, autant faudra-t-il signaler que dans ce sens l’Algérie à pris le soin d’intégrer les dépassements à l’égard de l’environnement en tant qu’affaires à poursuivre judiciairement en fonction du code pénale, réglementé par le décret exécutif n°98-276 du 12 septembre 1998 habilitant des fonctionnaires a représenter l'administration chargée de l'environnement en justice. Par cette initiative objective qui a beaucoup de points en commun avec le règlement européen n° 1836/93 sur l’audit environnemental tout individu et tout industriel doit impérativement faire preuve de contribution à la planification d’une gestion de ressources naturelle rationnelle, durable en fonction de la législation en vigueur.

Objectifs du droit environnemental

L’introduction d’une approche judiciaire dans la législation de l’environnement, à pour but le contrôle et le suivit permanent de l’impact de l’action humaine sur la nature, et d’apporter un jugement à l’égard de toutes démarche défaillante  pouvant  dégrader l’environnement et/ou la nature. Cette protection vise la réalisation d’objectifs bien déterminés, à savoir :

u assurer à l’homme un environnement propice à sa santé et son existence.

u Protéger  le sol, l’air, l’eau, la végétation et les animaux contre les effets néfastes de l’activité humaine.

u Réparer les dommages causés par l’activité humaine.

u Préserver la production et l’amélioration de la qualité de l’environnement uLa protection de la santé des personnes.

u L’utilisation prudente et rationnelle des ressources naturelles.

u Promouvoir sur le plan international, pour faire face aux problèmes régionaux et planétaires environnementaux.

C’est ainsi que les chercheurs et les scientifiques, prennent conscience des lois qui géreront leurs travaux, et qui d’autre part traceront les limites qui nuiront à leur santé et à la nature, à ne pas dépasser. Les industriels, eux aussi doivent prendre en considération ces réglementations, qui en principes doivent être porté sur leur cahier de charges, qui auront pour but la gestion d’une utilisation rationnelle des matières premières (issues de nature),  et la limitation maximale des déversements incontrôlés des déchets dans la nature. Finalement le droit de l’environnement s’adresse aussi au large public, car ce dernier cause des dégradations successives de la nature, et par le biais de ces lois et décrets il saura que c’est des infractions qu’il cautionnera par des peines plus ou moins lourdes.